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Les principes d'enregistrement des transferts d'immobilisations et les valeurs transmissibles d'investissement permettent d'atteindre plusieurs objectifs :

Mesurez l'impact exact de ce transfert à la charge du résultat de la société

Nous allons distinguer d'un point de vue de comptabilité les transferts d'ayant d'immobilisation ou non été l'objet d'un amortissement.

L'opération de transfert, même si elle peut surgir d'habitude, n'est pas assimilée par un point de vue de comptabilité à une activité commune de la société parce que c'est une question dans les faits d'une diminution de son patrimoine. En conséquence, l'opération apparaît comme l'ayant d'un caractère exceptionnel et sera enregistrée dans un compte de classe 77. Produit exceptionnel.

L'opération fait ainsi trois comptes intervenir qui est animé de façon suivante :

Il est nécessaire de créer la perte de valeur quant à la sortie du bon du patrimoine de la société. Un point de vue considère alors cette perte de valeur estimant comme une charge que la société doit soutenir.

L'opération fait ainsi deux comptes intervenir qui est animé de façon suivante :

Les conséquences sont doubles en ce qui concerne les comptes de la société comme il est du bilan ou du compte de résultats.

Du point de vue de l'équilibre : le transfert des bons est traduit par une diminution de l'équivalent d'immobilisations de la valeur comptable d'enregistrement du bon renoncé (le compte de classe 2 crédité) et par une augmentation du compte de Finances égales au produit de transfert du renoncé bon.

Du point de vue du compte de résultats : l'équilibre de l'opération de transfert sur le résultat de la société dépendra de quantités enregistrées dans les comptes de classe 775 et 675. Si le produit de transfert H.T. (775) est supérieur à la valeur d'enregistrement du renoncé bon (675), alors la société fera un bénéfice sur le transfert du bon. D'autre part, si le produit de transfert H.T. (775) est inférieur que la valeur d'enregistrement du renoncé bon (675), alors la société fera une perte sur le transfert du bon.

Le transfert des bons doit tenir compte du fait que la société a croisé des amortissements sur le renoncé bon ce qui a été notamment traduit par l'envoi par la poste dans le patrimoine de la société du bon pas dans son prix d'achat, mais dans sa valeur comptable nette.

Considération de la diminution du patrimoine de la société et le rétablissement des sommes immobilisées.

La société, s'il a fondé une procédure d'amortissement du bon, doit la pratique cette politique jusqu'au jour dernier ou le bon est incluse dans son patrimoine. Il est ainsi nécessaire de passer à l'enregistrement d'une allocation de dépréciation complémentaire entre le premier jour de l'exercice actuel et la date de sortie du bon du patrimoine de la société. Nous passons exactement de la même manière comme dans le cas de la considération "de temporis proportionnel" pendant la détermination du premier versement annuel d'amortissement. Nous déterminons de ce fait la valeur comptable nette des bons le jour de sa sortie du patrimoine de la société.

La vente est toujours enregistrée en séparant la valeur nette de transfert H.T de la quantité de TVA rassemblée par la société pendant l'opération.

2.1.3 Considération de la diminution du patrimoine de la société et le rétablissement des sommes immobilisées

Pendant la considération de la diminution du patrimoine de la société quant au transfert des bons, vous ne devriez pas oublier de récupérer la somme correspondant aux amortissements croisés sur le bon, en n'oubliant pas de tenir compte de l'amortissement correspondant à l'année actuelle.

D'abord, nous enregistrons le DAP de l'année actuelle au moyen du principe "de temporis proportionnel".

L'écriture reprend le principe exprimé dans le cas d'un transfert simple de l'immobilisé bon.

2.2.3 Considération de la diminution du patrimoine de la société et le rétablissement des sommes immobilisées

Pendant cette écriture, la société récupère la perfection des amortissements croisés sur le renoncé bon.

La société remarque en effet une diminution de son patrimoine d'une quantité égale à la valeur comptable nette de l'élément d'actif renoncé (la valeur d'origine - le total des amortissements passés).

L'impact à la charge du résultat de la société est calculé par la différence entre les sommes enregistrées dans les comptes 775 et 675.

Une société renonce à une raison acquise le 30 janvier N pour 80000 euros H.T la quantité le 13 juin N+5 pour une 100 quantité de 000 euros.

La société "Tertiales" vend la machine acquise à 15000 euros le 1 avril de la cinquième année de son utilisation pour une 10 quantité de 000 euros. Elle avait affaibli la machine plus de 10 ans avec "temporis proportionnel" comme lui montrent l'image suivante.

Nous vous demandons de croiser les entrées de livre de transfert quant à ces deux opérations.

Le patrimoine de la société est diminué dans l'actif de 80 0000.00-euros (le crédit du compte 211) mais augmente 100 000.00 en ce qui concerne les comptes de Finances (le débit du compte 512).

Le résultat de l'exercice est pour sa partie déformée par l'envoi par la poste d'une charge de 80 0000.00-euros (le débit du compte 675) et d'un produit de 100 0000.00-euros supplémentaire (le crédit du compte 775), est un excédent global de transfert de 20 0000.00-euros (ce qui correspond à la variation du total de l'actif de l'équilibre).

Pendant l'année 5, la société doit affaiblir la machine au cours de la période allant du 1 janvier jusqu'au 31 mars, est un total de 90 jours.

DAP complémentaire de l'année 5 est ainsi égal dans = DAP annuel * (90/360) ou 1500 / 4 = 375 euros.

La vente est enregistrée au prix de transfert du matériel qui est 10000 euros H.T.

La société récupère pendant l'enregistrement de la sortie du matériel tous les amortissements croisés pendant 5 ans dans le compte 2815.

La société enregistre sur la vente du matériel un produit netto de transfert correspondant à la différence entre le crédit du compte 775 et le débit du compte 675, qui est 10000 - 9375 = 625 euros et cela, des remerciements au rétablissement des sommes enregistrées sur le crédit du compte d'amortissement du matériel.

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