Immobilisations incorporelles en comptabilité: de quoi s’agit-il

Lorsque nous parlons d'immobilisation, nous faisons généralement référence à un «bien» ou tout objet qui peut être «touché», bref un élément «corporel». Mais dans le domaine de la comptabilité, c'est tout autre chose. L'on ne parle pas que d'«immobilisations corporelles» mais également d'«immobilisations incorporelles». Vous vous demandez certainement comment est-ce que l'on peut

«immobiliser» un élément qui n'est pas corporel ! Cette question est tout à fait pertinente. Alors, de quoi s'agit-il exactement ? Vous le savez certainement, que l'actif du bilan d'une entreprise est constitué par un ensemble d'éléments destinés à servir durablement dans l'entreprise et que ces éléments sont appelés des «immobilisations». Il existe de ce fait des «immobilisations corporelles» c'est-à-dire celles que nos connaissons tous et qui peuvent être «palpées» et des «immobilisations incorporelles» qui, quant à elles, ne sont pas «palpables». Ces immobilisations incorporelles regroupent principalement les concessions, les brevets, les frais de recherche et développement, les frais d'établissement, le fonds de commerce, le droit au bail.... Ces éléments de l'actif nécessitent donc une étude et une attention particulière car ils représentent des dépenses énormes dans la constitution d'une entreprise. Ainsi, les concessions, les brevets, les marques et les logiciels ... constituent des dépenses que l'entreprise engage dans le but de se protéger (domaine des droits d'auteur, licences, brevets...) ou alors, dans le but de pouvoir exploiter une marque ou un procédé lorsqu'elle n'en est pas l'auteur. Les frais de recherche et de développement font référence à l'effort de recherche effectué par l'entreprise. Il s'agira des dépenses relatives aux études faites sur la rentabilité du produit ou du projet, sur sa faisabilité... A noter que les frais de recherche et développement sont à amortir sur une durée maximale de cinq ans sauf sur dérogation expresse. Les frais d'établissement, comme leur nom l'indique représentent des dépenses occasionnées lors de la constitution de l'entreprise. Ce sont les frais de premier établissement, les frais d'augmentation de capital, les droits d'enregistrement, les honoraires...et peuvent, tout comme les frais de recherche et de développement, être amortis sur une durée maximale de cinq ans. Enfin, le fond de commerce, regroupent tous les éléments ( clientèle, achalandage, nom commercial, droit au bail...) liés au développement et au maintien de l'activité de l'Entreprise. Rappelons que, contrairement aux autres «immobilisations incorporelles», le fond de commerce ne s'amortit pas. Voilà, en quelques lignes les éléments qui constituent les «immobilisations incorporelles» en comptabilité.

Articles Liés